Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIGI WAY
CDVI GROUP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3419362
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2026
DIGI WAY de CDVI GROUP

Présentation de la marque DIGI WAY

Déposée le 29 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) CDVI GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGI WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CDVI GROUP domicilié(e) 31 avenue du Général Leclerc - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 785 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VANDER-HEYM domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque DIGI WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3419362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIGI WAY arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

CDVI GROUP a également déposé les autres marques suivantes : CENTAUR , CDVI CREATEUR DE SOLUTIONS D'ACCES , DIGICODE , LOCATOR , (Marque figurative) , MOTOVERROU , CENTAUR , ORPHEE , TRACKER , POSITION


CDVI GROUP, Société Anonyme - 31 avenue du Général Leclerc - 93500 - PANTIN - France - SIREN 387785744


CABINET VANDER-HEYM - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Inscription le 3 février 2011 - Changement de dénomination n°541962 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Inscription le 16 mai 2011 - Concession de licence n°549252 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2016 n°2612277 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-08

Serrure non électrique (métallique).Dispositif pout motoriser la fermeture et l'ouverture des portes et portails.Serrure électrique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.